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Dominique Derisbourg, pour avoir pris l'initiative de sa création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création. Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site TirageUnique.com, FR et CH appartiennent à Dominique Derisbourg . Son autorisation est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l'oeuvre achetée sont donc limités à un droit d'usage privé, excluant tout droit de reproduction.

Sur demande il sera possible d'acquérir les droits d'auteur en partie ou en totalité. Un contrat spécifique sera alors signé entre l'acheteur et le photographe.

 

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Tous les éléments présents sur ce site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. 

A ce titre, toute reproduction, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Dominique Derisbourg sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur.

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